Bernard Normand

De: Bernard NORMAND
Objet:
directeur adjoint, à
DEC211352DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Mars 202117/03/2021
De: Bernard NORMAND
directeur de l'unité FR3411
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC211262DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Mars 202116/03/2021
De: Bernard NORMAND
directeur de l'unité FR3411
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC210962DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
26 Février 202126/02/2021
De: Bernard NORMAND
Professeur des universités
Objet:
les fédérations de recherche suivantes
sous réserve de la conclusion de l'avenant aux conventions correspondantes
Tutelles principales : CNRS, INSA TOULOUSE, TOULOUSE INP, UNIV TOULOUSE PAUL SABATIER Institut secondaire : INC
Sections : 10, 15, 9
Durée : 5 ans
Délégation Rhône Auvergne
Directeur
Groupe:
UNIV TOULOUSE PAUL SABATIER Institut secondaire : INC
date_debut="2021-01-01"
DEC201514DGDS(source BOCNRS)
renouvellement
18 Décembre 202018/12/2020
De: Bernard NORMAND
Objet:
Directeur adjoint, à
DEC201456DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Août 202001/08/2020
De: Bernard NORMAND
Objet:
Directeur adjoint, à
DEC190564DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Bernard Normand
Objet:
Directeur adjoint, à
DEC183267DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Décembre 201820/12/2018
De: Bernard Normand
inspecteur des finances publiques
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Claude Mathonniere, inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
date_debut="2018-07-01"
ESRS1800198A(source BOEN)
inscription
04 Octobre 201804/10/2018
De: Bernard Normand
inspecteur des finances publiques
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Yapi N Cho, inspecteur des finances publiques
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
date_debut="2017-07-01"
ESRH1700213A(source BOEN)
inscription
21 Décembre 201721/12/2017
De: Bernard NORMAND
Objet:
à
DEC160278DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Bernard NORMAND
professeur
Objet:
les fédérations de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des conventions correspondantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, UNIVERSITE TOULOUSE - PAUL SABATIER, INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE, INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE TOULOUSE
Institut secondaire : Institut de chimie (INC)
Sections : 10, 15
Durée : 5 ans
DEC151296DGDS - Page 7 / 9
Délégation Rhône Auvergne
Directeur adjoint
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
date_debut="2016-01-01"
DEC151296DGDS(source BOCNRS)
renouvellement
18 Décembre 201518/12/2015
De: Bernard Normand
inspecteur des finances publiques
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Ange Nebbia, inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
date_debut="2015-07-01"
MENH1500594A(source BOEN)
inscription
22 Octobre 201522/10/2015
De: Bernard Normand
inspecteur des finances publiques
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Ange Nebbia, inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
date_debut="2014-07-01"
MENH1401200A(source BOEN)
inscription
06 Novembre 201406/11/2014
De: Bernard Normand
inspecteur des finances publiques à la paierie départementale du Loiret
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Joachim-Serge Marie-Magdeleine, inspecteur des finances publiques à la direction régionale des finances publiques de la Guyane
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
date_debut="2013-07-01"
ESRH1300304A(source BOEN)
inscription
24 Octobre 201324/10/2013
De: Bernard NORMAND
Objet:
Professeur, et à
DEC112960DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Bernard NORMAND
Objet:
Professeur, et à
DEC112144DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Septembre 201101/09/2011
De: Bernard NORMAND
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er . Pour la période du 21 février au
4 mars 2011
inclus
DEC110543DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
18 Février 201118/02/2011
De: Normand (Bernard)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale d'hospitalisation du Centre
Remplace:M. Champigneux (David)
Groupe:
Agence régionale de l'hospitalisation du Centre
JORFTEXT000019304837(source JORF)
nomination
08 Août 200808/08/2008
De: Normand (Bernard)
Ile-de-France
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2007-07-01"
JORFTEXT000017574148(source JORF)
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Normand (Bernard, Lucien, Camille)
directeur général d'un centre de formation, conseiller du commerce extérieur ; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000456787(source JORF)
nomination
01 Janvier 200601/01/2006
De: Normand (Bernard, Lucien)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000256617(source JORF)
nomination
15 Septembre 200415/09/2004
De: Normand (Bernard)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section : chimie des matériaux
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Lyon
date_debut="2003-09-01"
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000247246(source JORF)
nomination
23 Novembre 200323/11/2003
De: Normand (Bernard, Lucien)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1. En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2001-07-01"
JORFTEXT000000395003(source JORF)
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Normand (Bernard, Lucien)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France
pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000557461(source JORF)
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Normand (Bernard, Lucien)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1. En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1995-07-01"
JORFTEXT000000169131(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Normand (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes (S.E.I.T.A.)
2
personnalités choisies dans les conditions prévues au 2o du premier alinéa de l'article 5 de la loi no 83-675 du
26 juillet 1983
relative à la démocratisation du secteur public, complétée par la loi no 84-103 du
16 février 1984
modifiée par la loi no 87-39 du
27 janvier 1987
Groupe:
Société nationale d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes (S.E.I.T.A.)
conseil_administration
JORFTEXT000000365083(source JORF)
nomination
22 Juillet 199422/07/1994
De: Normand (Bernard)
direction centrale des agences de France Crédit lyonnais
Objet:
membres de comités d'orientation de délégations régionales de l'Anvar
Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Ile-de-France
Membres de droit
Le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000167380(source JORF)
nomination
28 Juillet 199028/07/1990